Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 avril 2026

En application de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site et de l'application Eqwity Mind l'identité des différents intervenants dans le cadre de leur réalisation et de leur suivi.

Éditeur

Nom : Charly BRUN

Nom commercial : Eqwity Mind

Statut : Entrepreneur individuel, micro-entreprise

Adresse : disponible sur demande écrite à taskmaster.cooldown@gmail.com

SIRET : En cours d'immatriculation : dossier INPI n° J00234120210 déposé le 14/04/2026

Directeur de la publication : Charly BRUN

Email : taskmaster.cooldown@gmail.com

Hébergement

Le site et le backend de l'application Eqwity Mind sont hébergés par :

Google LLC

1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis

Services utilisés : Firebase Hosting, Cloud Firestore, Firebase Authentication, Cloud Functions, Firebase Cloud Messaging.

https://support.google.com/firebase/

Les données peuvent être stockées sur des serveurs situés dans l'Union européenne et/ou aux États-Unis. Tout transfert vers un pays hors UE est encadré par les Clauses Contractuelles Types de la Commission Européenne et par le cadre Data Privacy Framework (DPF).

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site et de l'application (textes, logo, design, interfaces, code source, graphismes, marque « Eqwity Mind ») est la propriété exclusive de Charly BRUN, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site et de l'application, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Marque

« Eqwity Mind » est une dénomination commerciale. Les démarches de protection sont en cours auprès de l'INPI.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site et dans l'application. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

L'éditeur ne peut être tenu pour responsable en cas de dysfonctionnement technique, de perte de données, ou d'inaccessibilité temporaire du service, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle.

Contact

Pour toute question relative au site, à l'application, ou à l'exercice de vos droits :

Email : taskmaster.cooldown@gmail.com

Délai de réponse maximal : 30 jours.

Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

En cas de différence d'interprétation entre la version française et une version traduite, la version française fait foi.